UBAUnion royale belge des amateurs-émetteurs a.s.b.l.

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Photo: Couloir

IBPT

Le Callbook de l'IBPT Règlement à l'usage des radioamateurs (document IBPT)

La licence de base

Cliquer ici pour tous les détails.

A qui dois-je le demander ?

(25 septembre 2005, jd) De temps à autre, nous recevons de radioamateurs telle ou telle question à posée à l'IBPT. Parfois, ces choses devraient être directement posées à l'IBPT car souvent, notre valeur est NULLE et nous jouons dès lors un rôle de simple facteur. Pour d'autres affaires pourtant, il serait mieux de questionner notre association.

Comment faire dans tel ou tel autre cas ?

D'abord, quelques principes : L'UBA est une association de radioamateurs dont la tâche la plus importante est de défendre au mieux les intérêts des radioamateurs à l'encontre des autorités. Pour ce, l'UBA s'investit à fin de recevoir de nouveaux privilèges. Dorénavant, si vous avez des questions “génériques”, nous vous invitons s'il vous plaît à les transmettre via votre association. Pour cela, vous pouvez toujours vous adresser directement à on7yd [at] uba [dot] be (Rik ON7YD) qui est la seule personne au sein de l'UBA qui est responsable pour tous les contacts de l'association avec l'IBPT. Les radioamateurs doivent comprendre qu'il est impossible pour l'IBPT de pouvoir traiter individuellement les questions génériques de quelque 5.000 licenciés.

Donc, si vous désirez poser des questions concernant la réglementation, adressez-vous aux spécialistes de l'UBA qui, vous aideront aussitôt.

Avez vous des questions à titre personnel à poser ou concernant votre propre licence ou d'autres dossiers traités par l'IBPT, alors prenez contact directement avec l'IBPT. Avec qui ? Si cela concerne votre propre licence, par exemple pour un changement d'adresse, contactez le SERVICE DES LICENCES 5ième CATEGORIE ou au n° de tél. : 02/226.88.75 ou par email à licencesradio [at] ibpt [dot] be.

Pour tout ce qui attrait aux examens, prenez contact avec le service “Commission Examens”, à un des numéros suivants : 02/226.88.53 ou 02/226.88.56 ou 02/226.88.57 ou encore par email à examens [at] ibpt [dot] be.

Pour toutes les questions relatives à votre dossier rayonnement antennes que vous avez introduit, prière de contacter le numéro : 02/226.88.09 ou envoyez un email à l'adresse freqradhaz [at] ibpt [dot] be.

Qu'est ce que l'IBPT ?

En exécution des directives européennes, la loi du 21 mars 1991 a profondément modifié l'organisation du secteur des télécommunications en Belgique.

Comme c'est le cas pour certaines activités économiques (banques et assurances, secteur de l'énergie), dont un organisme indépendant et impartial surveille le bon fonctionnement, l'Institut belge des services postaux et des télécommunications (IBPT) est chargé de contrôler le secteur des télécommunications.

Parmi ses tâches principales citons :
  • l'homologation des appareils terminaux (ceci devient une matière de plus en plus au niveau Européen),
  • le contrôle des raccordements à l'infrastructure publique des télécommunications,
  • le contrôle des radio-communications,
  • le contrôle de l'exploitation des services de télécommunication,
  • le contrôle des services postaux.

De plus amples informations peuvent être obtenues par écrit ou par téléphone auprès de :

Institut belge des services postaux et des télécommunicationse (IBPT)
Building Ellipse Bâtiment C
Boulevard Roi Albert II 35
1030 Bruxelles
  • Tél. : 02 226 88 88 (info générales)
  • Tél. : 02 226 88 55 (licences et les changements d'adresses, ...)
  • Fax : 02 226 88 03

Pour plus d'information : visitez le site internet de l'IBPT.

Comment retrouver les information sur le site de l'IBPT ?

Rendez vous sur le website de l'IBPT,
  • cliquez sur Radiocoms,
  • choisissez une des rubriques suivantes :
- Législation
- Publications
- Licences
- Examens
- Fréquences
- Equippements
- Antennes
- Perturbations

Les dates des examens

En principe les examens l'IBPT (licence de base et licence HAREC) ont lieu toutes les quinzaines, la mercredi après-midi. De sessions additionnelles sont toutefois organisées de façon à ce qu’aucun candidat ne doive attendre plus de 2 mois avant de pouvoir passé l'examen.

Lieux
Les examens se déroulent à 14 h dans les locaux de l'IBPT :

Institut belge des services postaux et des télécommunications (IBPT)
Commission des Examens
Building Ellipse Bâtiment C
Boulevard Roi Albert II 35
1030 Bruxelles
Tél. : 02 226 88 56
Fax : 02 226 88 40

Inscriptions
N'oubliez surtout pas d'annoncer votre participation a l'IBPT, et cela par téléphone au numéro 02 226 88 56.

Droit d'inscription
Le droit d'inscription pour la 5eme catégorie (service radio amateur) est de 25,00 Euro

Le droit d'inscription doit être versé au compte 679-1707816-34 de l'IBPT, 1210 Bruxelles en mentionnant comme référence : "Examen HAREC" ou "Licence de base") du...(date)" selon le cas.

L'examen de Morse (CW, télégraphie)

Etant donné les décisions de la CMR-03, l'examen de Morse a été supprimé par l'IBPT à la date du 1er août 2003, à partir de cette date :
  • tous les candidats qui ont contenu une licence ON1 peuvent faire changer leur indicatif pour un ON4, 5, 6, ou 7 et de ce fait avoir accès aux bandes décamétriques, et,
  • tous les candidats qui réussiront un examen "B", recevront directement un indicatif ON4, 5, 6, ou 7 et auront directement accès aux bandes décamétrique.

Etant donné que certains pays exigent en plus de la licence HAREC (ou certificat) auprès de l’opérateur une attestation prouvant qu’il a réussi un examen de CW afin de pouvoir émettre dans les conventions de la T/R 61-01 depuis ces pays concernés. Les radioamateurs qui précédemment réussissaient un examen de CW à l’IBPT (ou la RTT) doivent dans ce cas ci, faire la demande d’un tel certificat auprès des services de l’IBPT (Service Licences). Etant donné que l’IBPT n’organise plus de tels examens, l’UBA à fait une proposition à l’IBPT dans ce sens et, se propose de “sous traiter” les examens de CW, en lieu et place de l’IBPT et ceci, pour les radioamateurs ayant obtenu leur certificat (licence) HAREC après le mi 2003 sans avoir été dans l’obligation de devoir passer un examen de CW. Cette réglementation entrera en vigueur d’ici peu (juillet 2006). Si vous vous trouvez être dans un tel cas, nous vous invitons de prendre contact avec l’UBA.

L'emploi de grandes puissances

Selon le nouvel AM tout radioamateur (classes A et B) peut maintenant émettre avec une plus grande puissance (par exemple 1000 Watts sur les bandes décamétriques) à condition de le mentionner par écrit (ce n'est donc pas une demande !) à l’IBPT, ou par radiovergunningen [at] bipt [dot] be (courriel). L'IBPT confirme cette information. L'IBPT insiste pour que cela se fasse.

Aujourd'hui il n'y a qu'un petit nombre de déclarations reçues. Nous avons vu les listes et il manque certainement un nombre de radioamateurs qui émettent avec de "grosses" puissances. L'UBA insiste pour que la convention obtenue en cette matière soit appliquée par tous les membres. Ceux qui n'ont pas fait la déclaration et chez qui, lors d'un contrôle IBPT/NCS, la présence ou l'utilisation d'un amplificateur serait constatée ne doivent pas compter l'UBA pour les défendre à ce sujet auprès de l'IBPT. Les facilités obtenues après de nombreuses années sont faites pour être utilisées ! (CQ-QSO 02/2002 page 5).

L'utilisation de grandes puissances lors de contests internationaux

(juin 2006) Depuis 1992, des licences spéciales hautes puissances (ex : 2 KW en HF) étaient annuellement délivrées par l’IBPT aux stations de club d’associations reconnues qui en faisaient la demande (via ces mêmes associations). A la demande de l’UBA, l’IBPT se déclare prête à examiner et accorder de telles demandes sur base individuelle. Cela veut dire que désormais, les sections de l’UBA qui veulent participer à des contests internationaux avec de hautes puissances et ce, depuis différentes localisations, peuvent maintenant le faire en introduisant une demande individuelle auprès de l’IBPT pour chaque station voulant participer à de tels contests.

Synthèses des dossiers de la commission des relais

Avec le document ci-après, l'UBA vous donne la possibilité de suivre l'évolution des dossiers de demandes pour stations sans opérateur.

Les informations concernant des dossiers introduits en français apparaissent en français. Les informations concernant des dossiers introduits en néerlandais apparaissent en néerlandais. Le mot "OK" signifie que le responsable est en possession de la licence et/ou que l'UBA ne doit plus rien faire.

N'hésitez pas à poser des questions, nous y répondrons volontiers.

Télécharger le document (PDF)(mise à jour le 17 mai 2003).

Une mise a jour n'est faite que s'il y a des éléments tangibles apportés aux dossiers, on n'y trouvera pas les coups de téléphones, les e-mails, les demandes de renseignements complémentaires etc. (voir la date de la mise à jour).

Attribution de prefixes belges par l'IBPT

Voici un tableau qui résume le principe d'attribution des indicatifs par l'IBPT.
un radioamateur belge demande une licence et... il est porteur d'un certificat de base délivré par l'IBPT il reçoit un ON3
il est porteur d'un certificat HAREC délivré par l'IBPT il reçoit un indicatif ON4, 5, 6, 7, 8
il est porteur d'un certificat HAREC (CEPT T/R 61-02) délivré par un autre pays de la CEPT (voir liste)
il est porteur d'un certificat d'un pays étranger avec lequel la Belgique a signé un accord de réciprocité (USA, ...)
dans tous les autres cas il doit présenter un examen à l'IBPT
un radioamateur étranger demande une licence et il est résident en Belgique c.-à-d. qu'il a une carte d'identité avec une adresse en Belgique dans ce cas, il est considéré comme un radioamateur belge (voir ci-dessus)  
un radioamateur étranger demande une licence et il n'est pas résident en Belgique, c.-à-d. qu'il n'a pas de carte d'identité avec une adresse en Belgique il est porteur d'une licence CEPT T/R 61-01(voir liste) il peut utiliser
ON/<son indicatif> sans aucune formalité
il est porteur d'un certificat d'un pays étranger avec lequel la Belgique a signé un accord de réciprocité (USA, ...) il recevra un ON9
il est porteur d'un autre certificat de radioamateur (non couvert par les cas ci-dessus) et sur base du dossier l'IBPT estime que l'examen passé à l'étranger est assimilable à l'examen HAREC il recevra un ON9

Depuis le 23 mars 2006, toute personne titulaire d’une licence HAREC, a la possibilité de demander et d’obtenir un second indicatif (additionnel) sous le format 2+1. Dans ce cas ci, sont pris en ligne de compte les préfixes OO, OP, OQ, OR, OS et OT avec les chiffres allant de 0 jusqu’à 9, avec comme exceptions, les préfixes OR5 et OT5. Les préfixes seront suivis par une seule et unique lettre. (Voir aussi Flash des 21, 22, 23 et 28 mars 2006).

La situation en matière de licences après le 1 septembre 2005

(25 octobre 2005) Le 27 septembre 2005 étaient publiées dans le Moniteur les modifications à l’Arrêté Ministériel concernant les radioamateurs (d.d. 9 jan 2001). Comme toujours, tous les changements entraient en vigueur 10 jours après.

Dans l’AM modifié, il ne subsiste guère plus que deux classes de licence :
  • La licence de Base (ON3),
  • La licence complète, basée sur le certificat HAREC (ON4, 5, 6, 7, 8).

Toute station ON2 qui avait sa licence depuis plus de 1 an, a reçu début septembre 2005, sa licence ON3. Les stations ON2 qui n’avaient pas encore un an d’ancienneté devaient attendre ou, passer dans le cadre de la licence de Base un examen pratique auprès d’une section de l’UBA où, était donné un tel cours. Bientôt donc, tous les indicatifs ON2 auront disparus.

Il ne subsiste encore que quelques centaines de titulaires en ON1 (précédemment licence classe B) qui n’ont pas demandé d’indicatif en ON4, 5, 6, 7, 8 (possibilité depuis le 1er août 2003), et qui peuvent encore (provisoirement) conserver leur indicatif ON1. Ce sont par définition des titulaires de “licence complète” mais, qui ont fait le choix (provisoirement) de ne payer qu’une taxe inférieure et de ce fait, ont de leur propre volonté aucun accès aux bandes HF.

Cliquez ici pour voir les fréquences et puissances autorisées.